Archive pour le mot-clef ‘dialogue social’

L’Institut International d’Etudes Sociales de l’Organisation Internationale du Travail vient de publier un ouvrage sur la négociation collective transnationale coordonnée par Konstantinos Papadakis.

Dans cet ouvrage, j’ai écrit un chapitre sur les différentes questions juridiques que posent les accords-cadre internationaux conclus entre des entreprises multinationales et des fédérations syndicales internationales.

Télécharger l’ouvrage de l’Institut National des études sociales (PDF, 823 ko)

La revue Gestion publiée par HEC Monréal vient de publier dans son numéro de printemps un article que j’ai rédigé suite aux recherches sur les accords-cadre internationaux en matière de responsabilité sociale, menées notamment dans le cadre du projet financé par la Fondation européenne de Dublin.

Dans cet article, j’analyse la diversité des interlocuteurs qui s’offre aux managers souhaitant négocier un tel accord avec les représentants des salariés et je montre les implications du choix de l’interlocuteur sur le processus de négociation et la mise en œuvre de l’accord.

Cet article décrit quatre modèles d’implication des représentants des parties prenantes internes dans la négociation et la mise en œuvre des accords observés dans des groupes internationaux.

La réalisation d’interviews avec les managers et les représentants des salariés dans plusieurs entreprises européennes ayant négocié un accord-cadre permet de préciser pour chaque modèle les motivations des acteurs en cause, le processus de négociation, les mesures prises pour diffuser et suivre l’accord ainsi que les résultats obtenus.

En conclusion, l’article tente de tirer des enseignements de ces quatre modèles d’implication des représentants des salariés sur la gestion d’une démarche de responsabilité sociale.

Pourquoi certaines entreprises multinationales adoptent des codes de conduite ou négocient des accords-cadre internationaux dans le cadre de leur démarche de responsabilité globale ? Comment ces textes sont-ils élaborés ? Quel est leur contenu ? Quel est leur impact réel ? Pourquoi certaines entreprises choisissent l’un instrument plutôt que l’autre ? Pourquoi certaines décident d’adopter les deux ?

C’est à ces questions que tente de répondre le rapport que j’ai remis avec les collègues du cabinet allemand WMP et l’Institut de recherche de la Confédération Européenne des Syndicats à la Fondation européenne de Dublin pour l’amélioration des conditions de vie et de travail.

Ce rapport est fondé sur un projet de recherche d’un an qui nous a amené à analyser l’ensemble des accords-cadre internationaux existants ainsi qu’un échantillon équivalent de codes de conduite, puis de mener 12 études de cas dans différentes entreprise de l’Union européenne.

Télécharger le rapport Codes de conduite et accords-cadre internationaux (PDF, 1670 ko)